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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU PONT DE NEMOURS (FRANCE)société par actions simplifiée
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SEPILATE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEPILATE
DU PONT DE NEMOURS (FRANCE) SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1375099
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2016

Présentation de la marque SEPILATE

Déposée le 16 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU PONT DE NEMOURS (FRANCE)société par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPILATE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DU PONT DE NEMOURS (FRANCE)société par actions simplifiée domicilié(e) 137 Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2321512) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 059 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2321512) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEPILATE est expirée depuis le 16 octobre 2016.

DU PONT DE NEMOURS (FRANCE)société par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : CAPITAN , OLYMP , CHALLENGER


DU PONT DE NEMOURS (FRANCE) SAS société par actions simplifiée - 137 Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2321512) - 75007 - France - SIREN 592059182


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2321512) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2006 n°2321512 - Publication au BOPI 2006-08-22

Renouvellement sans limitation n°2072582 - Publication au BOPI 1996-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, fongicides.